Les documents du schéma volontaire 2BS

Les documents publiés dans cette section couvrent l’ensemble du schéma volontaire 2BS et s’appliquent à l’ensemble des intervenants 2BS : opérateurs économiques, auditeurs et organismes de certification de rattachement, membres de l’association 2BS et parties intéressées.


L’accès aux documents est géré sous forme de droits d’accès, avec des accès restreints ou rendus publics selon le niveau d’utilisation. Vous devez vous identifier pour avoir accès aux documents privés.

Les droits d’accès sont répartis selon l’appartenance à l’une de ces catégories d’utilisateur :

  • Organisme de Certification et ses auditeurs
  • Opérateur Economique certifié
  • Tout public


L’accès aux documents réservés aux 2 premières catégories nécessite au préalable l’inscription à l’accès réservé. Cet abonnement permettra par ailleurs de recevoir par mail les mises à jour des documents publiés sur le site internet 2BS.

Seuls les documents reconnus par la Commission Européenne ainsi que les autres documents de travail publiés par 2BS sont les documents de référence au schéma de certification 2BS.

Les documents peuvent être téléchargés librement, selon les droits d’accès, mais seule la version informatique sur le site internet est maintenue à jour par l'Association 2BS. Les documents publiés sur le site internet sont propriétés intellectuelles de l'Association 2BS, à l’exception des documents rattachés au pilier « documents externes ». Tout usage autre que celui destiné à la certification et au maintien du système de management 2BS nécessite une autorisation écrite préalable du Secrétaire Général de 2BS.

L’ensemble des documents de référence et d’application du schéma volontaire 2BS sont consultables selon des droits d’accès définis par l'Association 2BS lors de la mise en ligne de chaque document et sont rangés selon les 5 piliers suivants :